Le déploiement de solutions informatiques s’est fortement accéléré, souvent porté par une transformation digitale imposée. Cet article explore comment ATOZ Tax Advisers a su répondre aux besoins de ses clients en leur proposant des solutions digitales collaboratives et nomades en matière fiscale.
Il y a un an, dans les semaines qui suivirent le début de la pandémie de Covid-19, nous écrivions sur le métier de fiscaliste dans l’ère du digital.
La métamorphose que nous évoquions alors s’est profondément accélérée depuis.
Au cours des 12 derniers mois, notre transformation digitale s’est articulée autour de deux grands axes: (i) interne et (ii) externe.
Sur le volet interne, un des grands challenges que nous avons rencontrés a été d’intégrer nos nouveaux membres dans un environnement entièrement virtuel. Outre la migration de notre système de formation dans cet environnement digital, l’un des enjeux fondamentaux a été de créer et de maintenir le lien entre nos différents membres et d’assurer un encadrement technique et managérial continu nous permettant ainsi de répondre aux exigences de nos clients dans ces temps inhabituels.
Sur le volet externe, nous avons évidemment éprouvé une plus grande difficulté à rencontrer physiquement nos clients. Ceci nous a poussés à réinventer nos moyens d’interaction avec ces derniers. Outre une utilisation accrue des plateformes de vidéoconférence, nous avons mis l’accent sur la dimension collaborative et nomade de nos systèmes d’information.
À titre d’exemple, l’outil de gestion des obligations DAC6 que nous avons développé s’est fortement démarqué par ses fonctionnalités collaboratives, et plus récemment nomades. Nos nouveaux modes de travail nous ont confortés dans l’analyse que nous avions faite lors du lancement de ce projet.
Premièrement, le sixième amendement à la directive sur la coopération administrative (DAC6) avait initialement fixé la date limite de dépôt des déclarations au 31 août 2020. Cependant, en raison de la pandémie, une directive européenne a donné la possibilité aux États membres de différer ces dates de dépôt de six mois. Bien que la plupart des pays aient opté pour ce report, trois États membres ont maintenu la date de dépôt initiale. Ceci a créé une distorsion dans l’organisation de clients et a notamment nécessité une collaboration accrue lorsque des transactions concernaient au moins l’un de ces trois pays.
Deuxièmement, un des points centraux de la directive DAC6 est qu’elle ne requiert qu’une seule déclaration au sein d’un des pays de l’Union européenne lorsqu’il est conclu que le dispositif transfrontière est reportable, et ce indépendamment du nombre d’intermédiaires (qu’ils soient dans la même juridiction ou non) qui concluent au caractère reportable du dispositif. Comme nous l’avions déjà évoqué, ceci nécessite de mettre en relation tous les intermédiaires impliqués afin d’optimiser la gestion du processus et de minimiser les risques de déclarations multiples, voire incohérentes, sur un seul et même dispositif. De surcroît, le guide émis par la Commission européenne visant à définir une nomenclature de déclaration a renforcé ce besoin de collaboration entre les différents intermédiaires puisque chaque dispositif déclaré se voit attribuer un numéro d’identification unique (Arrangement ID) par l’État membre qui envoie la déclaration. Ce numéro est communiqué à l’intermédiaire réalisant la déclaration. Si un autre intermédiaire intervenant sur le même dispositif décide également de le déclarer auprès de son autorité fiscale compétente, il devra reporter ce numéro d’identification unique, faute de quoi le dispositif qu’il serait amené à reporter sera analysé comme un nouveau dispositif par le répertoire central.
Afin d’assurer une gestion correcte des informations échangées, il est donc primordial que les données d’identification des dispositifs puissent être partagées de façon systématique et rapide. Ceci requiert donc des systèmes d’information qui identifient en amont les intermédiaires impliqués et leur permettent de collaborer rapidement entre eux au regard des courts délais de dépôt des déclarations imposés par la loi.
Enfin, nous avons pu constater auprès de nos clients une nouvelle déclinaison de la notion de télétravail, que les anglophones résument bien avec le WFH – Working from home et le WFA – Working from anywhere. Cette nouvelle dynamique nécessite donc de fournir à nos clients des outils qui répondent au mieux aux obligations auxquelles ils sont contraints, et ce dans un contexte nomade. Nous avons donc notamment décliné notre outil DAC6 comme une application accessible sur smartphone permettant à tout utilisateur de faire une pré-analyse et d’obtenir une conclusion rapide quant au caractère reportable ou non d’un dispositif. Nous pensons que cette nouvelle fonctionnalité remportera un grand succès auprès de nos clients, qui sont de plus en plus demandeurs d’une telle pré-analyse DAC6, comme cela peut être le cas quand une opportunité est présentée en comité d’investissement.
Aujourd’hui, nous pensons que cette transformation digitale n’est donc pas une option, mais une nouvelle dynamique qui accompagne notre travail au quotidien et qui permet à nos clients de continuer à se focaliser sur leur valeur ajoutée.
Article publié dans le Grand Dossier Transformation Digitale sur Paperjam.lu, le 20/04/2021.